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Conditions Générales de Vente

Version mise à jour le  01/09/2022

 

Article 1 – Domaine d’application

Les présentes conditions régissent les ventes, réalisées par Diorama.fr, propriété de Neorama SARL, 9Bis Chemin du Vieux Chêne, 38240 Meylan, des articles proposés sur www.diorama.fr.

Diorama.fr se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions générales de vente modifiées seront applicables à compter de leur mise à disposition sur le Site.

 

Article 2 - Prix

  • 2.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
  • 2.2 - Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros.
  • 2.3 - Diorama.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. 
  • 2.4 - En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Diorama.fr. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités compétentes du pays de livraison. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

 

Article 3 – Commande - Validation

  • 3.1 - Le processus de commande et de validation de commande comporte plusieurs étapes aux cours desquelles vous devez valider un récapitulatif détaillé de votre commande et indiquer vos coordonnées. En cliquant sur le bouton "Valider", lors du paiement, vous confirmez votre commande et déclarez accepter l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve, et accepter votre commande. Cette confirmation ainsi que l'ensemble des données informatiques enregistrées par Diorama.fr sont considérées comme valant la preuve de nos transactions.
  • 3.2 - Diorama.fr vous adressera un récapitulatif et un accusé de réception de commande par e-mail.
  • 3.3 - Diorama.fr se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Diorama.fr se réserve le droit de refuser une commande si l'article commandé est indiqué hors stok et que les fournisseurs sont dans l'incapacité de le fournir dans les meilleurs délais au moment de la commande. Diorama.fr s'engage alors  rembourser l'article au prix en vigueur lors de la commande ou à annuler le paiement.
  • 3.4 - Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Diorama.fr ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Si la commande doit être relivrée, les frais de re livraison seront à la charge du client au tarifs en vigueur lors de la commande.

 

Article 4 – Information sur les produits

4.1. Caractéristiques des produits

Les informations, caractéristiques, photographies et graphismes présentés sur le site ou dans les courriers électroniques envoyées par Diorama.fr ne sont donnés qu'à titre indicatif et sont pour la plupart donnés par les fournisseurs. En particulier, la différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies ou graphismes présentés et les produits ne peut engager la responsabilité de Diorama.fr. Diorama.fr fera ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des produits sur le site Diorama.fr soit la plus fidèle possible. Il est néanmoins possible que la perception du ou des produits ne corresponde pas totalement aux produits. Les produits sont présentés en photographie parfois avec d'autres produits. Le descriptif mentionnera ce qui fait ou ne fait pas partie du produit. Diorama.fr n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, y compris notamment au titre d'une perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

4.2. Disponibilité des produits

Nos offres de produits sont proposées dans la limite de nos stocks disponibles. Si en dépit de notre vigilance des produits s'avéraient indisponibles après passation de votre commande nous vous en informerions par e-mail dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande par le biais de la rubrique "Contact" ou par l'espace "Communication" disponible dans votre suivi de commande. Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande. Aucune indemnité d'annulation (en dehors du remboursement intégral de la Commande) ne pourra également être demandée, une telle indisponibilité résultant du délai de mise à jour de ces indisponibilités Diorama.fr ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

 

Article 5 – Livraison en France Métropolitaine

Diorama.fr expédie la commande au plus tôt en fonction de son organisation et sous réserve de disponibilité de l'ensemble des articles au moment de la commande. L'indication du nombre d'articles en stock se situe dans le détail de la fiche produit. Le stock peut varier d'un instant à l'autre selon les commandes passées par les clients. Si l'ensemble des articles n'est pas en stock au moment de la commande, un e-mail est envoyé au client pour lui rappeler que le délai de livraison sera plus long. Le client peut alors annuler tout ou partie de sa commande, à l'exception des articles qui auraient été commandés pour les besoins spécifiques du client ou pour toute commande supérieure à 5 articles d'une même référence.


Une préférence sur le choix de livraison est faite au moment de la commande, cependant Neorama sarl se réserve le droit de modifier cette livraison en fonction de ses contraintes propres au moment de la commande. 

Mode de livraison "LA POSTE - DOMICILE"
Les colis sont expédiés soit par le service Colissimo suivi, soit par lettre suivie La Poste, soit par Lettre simple. En cas de désaccord avec le dernier mode d'envoi (lettre simple) le client peut le notifer au moment de sa commande. Le client ne peut pas demander le remboursement de la différence entre les frais payés au moment de la commande et le tarif affiché sur l'enveloppe. En effet les frais payés au moment de la commande prennent notemment en compte les frais de préparation, les frais d'enveloppe ainsi que les autres charges inhérentes à l'activité.

Mode de livraison "LIVRAISON 'ECO' - TRANSPORTEUR GLS* ou AUTRE (Lettre suivie, Lettre)"
Les colis sont expédiés en, fonction de leur poids et sauf indication contraire de la part du client soit par transporteur GLS, soit par lettre suivie La Poste, soit par lettre simple.

Choix du mode de livraison "EN BUREAU DE POSTE - le plus proche de votre domicile"
Les colis sont expédiés par le service Colissimo suivi et déposés en bureau de poste. Il est de la responsabilité du client de tout mettre en oeuvre pour récupérer son colis dans un délai maximum de 10 jours. Les colis non récupérés dans ce délais pourront être renvoyés au frais du client.

Il est également parfois possible de choisir le service d'expédition "Chronopost". Le montant des frais d'expédition est dû quel que soit le montant de la commande. France Maquette peut changer le mode de livraison en cas de besoin. Le cleint sera informé du changement par email au départ du colis.

Les plateaux sont livrés par transporteur. Le client doit se tenir disponible pour réceptionner le colis. Diorama ne pourrait être tenu responsable de l'incapacité de livrer le colis suite à une absence répétée de son client à l'adresse indiquée pour la livraison du colis.

Diorama.fr ne peut être tenu responsable d'un délai de livraison exédant 30 jours et se réserve le droit d'annuler toute commande qui ne pourrait pas être livrée dans des délais raisonnables en raison de rupture de stock chez ses fournisseurs.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous aurez indiquée lors de votre commande. La livraison comporte le ou les produits commandés, emballés et un bon de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et d'acheminement pour les produits à destination de la France métropolitaine. Ils ne constituent pas des délais de rigueur. Diorama.fr ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock. LIVRAISON HORS FRANCE METROPOLITAINE : Nous consulter pour plus de renseignement.

LIVRAISON HORS FRANCE METROPOLITAINE : Nous consulter pour plus de renseignements. Pas de livraison dans les DOM TOM. Le client est responsable de la marchandise et des frais de livraison pour les livraions hors France Métropolitaine. Neorama ne peut être tenu responsable des vols, frais de douane, refus en douane et autres évènements intervenant après le départ de la marchandise de son entrepôt. Les frais de port ne seront pas remboursés en cas de perte, vol ou retour du colis.

 

Responsabilité du Client pour la vérification des colis à réception

Diorama.fr rappelle qu'il est de la responsabilité du Client d'inspecter ses colis à réception en présence du livreur et de notifier immédiatement au transporteur et au service client Diorama.fr toute anomalie constatée (choc, colis endommagé, date de livraison non conforme aux délais normaux du service de livraison. Dans le cas où de telles mentions n'auraient pas été portées sur le bordereau de livraison présenté au Client par le transporteur, aucune réclamation afférente à l'état du ou des colis ne pourrait être acceptée a posteriori par Diorama.fr.

 

Retards de livraison liés au transporteur

Dans le cas d'un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le Client doit contacter en priorité le transporteur ou son bureau de distribution dans le cas de La Poste, pour voir si le colis n'est pas en instance. Le cas échéant, le Client peut contacter par téléphone ou par courrier électronique le Service Client Diorama.fr afin d'ouvrir un dossier de litige ou d'enquête pour effectuer une recherche du colis.

Il arrive que des colis soient égarés par les transporteurs. Les délais imposés par les transporteurs impliquent que le Client déclare la perte dans les 10 jours suivant la réception de l'avis d'expédition de Diorama.fr. Dans ces conditions, Diorama.frse charge d'effectuer les réclamations nécessaires auprès du transporteur concerné. Une fois la réclamation et l’ouverture d’enquête effectuées, il peut courir un délai de 3 à 4 semaines pour avoir un retour du transporteur.

Si le colis est retrouvé, ce dernier sera réacheminé au domicile du Client. Dans le cas où le colis n'était pas retrouvé, le Client pourra alors demander le renvoi du même produit (dans les délais de disponibilité), aux frais de Diorama.fr, ou le remboursement de la somme versée. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, Diorama.fr remboursera le montant des produits concernés par la perte du transporteur.

Tarifs de livraison :

Pour une commande à livrer en France Métropolitaine : les frais de port sont de 5.90 € par transporteur ou Colissimo à domicile.


Pour une commande à livrer hors France Métropolitaine, les frais sont affichés à titre indicatif pour un colis de - de 3kg et seront recalculés en fonction du poids après la commande. Le client peut alors accepter de payer le complément et maintenir sa commande, ou l'annuler.

 

Article 6 – Moyens de paiement

Pour une commande à destination de la France Métropolitaine vous pouvez opter pour le mode de paiement de votre choix :

  • Par carte bancaire via notre service de paiement sécurisé professionnel directement sur notre site Internet pour un montant minimum de 10€ frais de commande frais de port inclus.
  • Par carte bancaire via notre service de paiement sécurisé professionnel par téléphone (nous vous rappelons)
  • Par chèque bancaire

Payable à NEORAMA SARL, 9 Bis Chemin du Vieux Chêne, 38240 Meylan.
Pour toute commande supérieure à 200 €, nous pouvons être amenés à demander une copie de la pièce d'identité SVP
Pour tout paiement > 100 € : délai de livraison 2 à 3 semaines environs (15 jours ouvrés après encaissement du chèque)

  • Par virement
  • Par paypal - une partie des frais paypal sont refacturés : 1% environs de la commande.

Pour une commande à livrer hors France Métropolitaine, seul le virement et le payment Paypal et CB avec secure code sont acceptés.

NEORAMA SARL se réserve le droit de redemander au client un justificatif de son adresse et de son identité par mail ou par courrier.

Pour un paiement par chèque, celui-ci doit nous parvenir dans un délai de (7) sept jours ouvrables suite à votre commande passée sur notre site, au delà, la commande sera annulée. Le règlement à la commande est exigé par NEORAMA SARL, la livraison de la commande s'effectuant dès la validation par notre banque de votre paiement et selon la disponibilité des articles.

Pour un paiement par carte, seules les cartes bancaires présentant le sigle CB, VISA ou MASTERCARD émises en France ou dans le cadre de réseaux internationaux homologués par le GIE Cartes Bancaires sont acceptées. En cas de paiement par carte bancaire, votre compte est débité du montant des produits et des frais d'expédition de votre commande dès que vous procédez à la transaction lors du paiement sécurisé. Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation professionnel (CIC).

 

Article 7 – Retour et remboursement

Si un article ne vous convient pas, il faut le retourner par La Poste dans un colis adapté, dans un délai de 14 jours après réception de votre commande, à l'adresse suivante : 9 Bis Chemin du Vieux Chêne, 38240 Meylan. L'Article doit être parfaitement neuf, ne pas avoir été utilisé, être complet, sa boite doit être en parfait état et être en état de vente Neuf. Il vous faut nous le retourner dans son emballage d'origine (Tout article endommagé, avec un emballage altéré ne pourra bénéficier des présentes conditions de retour), accompagné d'une copie du bon de livraison ou de la facture, ou du numéro de commande. Précisez également si vous demandez un remboursement ou un échange de l'article. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur conformément à la loi Hamon en vigueur.
Une fois l'article reçu par notre service logistique et après vérification de la conformité des conditions énoncées ci dessus, Neorama procédera au remboursement ou à la création de l'avoir (en cas d'accord avec le client) dans un délai de 14 jours.
Cet article ne s'applique pas pour les plateaux de décors Noch qui rentrent dans la catégorie des commandes sur mesure et pour lesquelles, l'annulation et le retour ne sont pas possibles. Les plateaux sont réalisés et décorés après la commande du client. Ce qui explique également les délais de livraison plus longs. Cet article exclut également les commandes d'articles en quantité importante (supérieur à 5) et non en stock au moment de la commande et qui nécéssitent une commande spéciale auprès de nos fournisseurs.

Limites au droit au remboursement : Il est rappelé outre les cas énoncés précédemment, que la responsabilité du Client pourra être engagée par NEORAMA en cas notamment de non respect des délais pour l'information de non réception du colis - de détérioration des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens - de tout dommage causé au produit dès la réception du bien par le Client et jusqu’à la restitution de celui-ci au point de restitution chez NEORAMA. - de la restitution incomplète du bien et de ses accessoires sans son emballage, sa notice d’emploi, sa documentation Dans de tels cas, la somme qui pourra être retenue sur le remboursement du produit ou demandé au client pourra s’élever à: - 100% du prix du bien lors d’un produit endommagé - 50% du prix du bien concerné en cas de produit usagé - 50% du prix du bien en l’absence de restitution des accessoires - 10% du prix du bien en l’absence de restitution de sa notice ou de sa documentation

Article 8 – Garantie commerciale

Outre la garantie légale contre les vices cachés, Diorama.fr garantit la défectuosité du produit dans les modalités définies ci-après. Dans le cas où le client constaterait une défectuosité du produit, il dispose d'un mois à compter de son achat pour en faire retour à Diorama.fr. Le client doit obligatoirement adresser à ses frais à Diorama.fr le produit accompagné d’une copie de la facture ou du bon de livraison délivrés avec la commande et qui tiennent lieu de garantie. Diorama.fr retournera alors à ses frais, au client, à l'adresse indiquée sur la facture ou le bon de livraison, le produit réparé ou le cas échéant un nouveau produit. Outre ces conditions de garantie, Diorama.fr ne fournit aucune autre garantie. Pour que la garantie puisse s’exercer, le produit doit avoir été utilisé dans des conditions normales de fonctionnement c'est-à-dire : - Ne pas avoir subit de choc, de crash, ou de tout autre évènement pouvant provoquer la panne ou la défectuosité constatée, - Ne pas avoir été démonté, - Ne pas avoir été utilisé avec d’autres éléments que ceux fournis d’origine.

Les produits peuvent différer de l'image présentée sur le site internet. Neorama sarl ne peut être tenu responsable de ces écarts (couleurs, modification de production du fabriquant, ...).

 

Article 9 – Réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de Diorama.fr jusqu'au paiement intégral du prix. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui sera réalisé dès livraison des dits produits.

 

Article 10 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments reproduits sur ce site (logos, photographies, textes, charte graphique...) sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et par le code civil appartiennent à Diorama.fr. Par conséquent, aucun de ces éléments ne peut être représenté, téléchargé, reproduit, transmis, traduit, vendu, exploité commercialement ou à titre gratuit ou réutilisé de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable de Diorama.fr.

 

Article 11 - Responsabilité

  • 11.1 - La société Neorama SARL ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des Articles vendus.
  • 11.2 - Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. La responsabilité de Diorama.fr ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
  • 11.3 - La société Neorama SARL ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit et de force majeure. La force majeure comporte tous les cas reconnus par la jurisprudence et tout dysfonctionnement du réseau Internet, la perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et / ou communications, inondation, incendie...

 

Article 12 - Confidentialité

12.1 - Protection des données personnelles

Soucieux de la protection de votre vie privée, Diorama.fr traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Ces informations sont réservées à la société Neorama SARL. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom et adresse. e-mail : contact@ diorama.fr ou NEORAMA 9 Bis Chemin du Vieux Chêne, 38240 Meylan.

Le traitement automatisé d'informations nominatives sur le site Internet Diorama a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1118767.

12.2 - Sécurité des transactions

Le paiement par carte de crédit est assuré par le Groupe CIC Banque, reconnu pour sa fiabilité en matière de transactions sur Internet. La transaction qui se fait entre vous et le Groupe CIC Banque est cryptée (SSL). Les informations bancaires que vous donnez, cryptées sur votre propre ordinateur, ne circuleront jamais en clair sur Internet.

Aucun numéro de carte bancaire n'est stocké chez Le commerçant

 

Article 13 – Droit applicable – Litiges éventuels

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. Le tribunal compétent est le tribunal de commerce de Grenoble.

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